|
Renseignements
Inscription
Pays
assignés
Programme
Conseils
Guide
de recherche
Documents
de préparation
Résolutions
Discours
Règles
et travaux
SNUJPH
Contactez-nous
|
|
A : Travaux
de la SNUJPH
Les séances à SNUJPH commencent par un moment de
silence, suivi d'un appel nominal. Le président annonce alors le
nombre de pays présents et le quorum, et déclare la liste
des conférenciers ouverte. Les délégués sont
invités à prononcer leur discours d'ouverture. Ces discours
d'une durée maximale de deux minutes ont pour but de présenter
la position du pays du délégué sur le dossier à
l'étude.
Dès que
les délégués ont prononcé leur discours
d'ouverture, le président reçoit une motion de former
des groupes pour une période déterminée. Les délégués
ayant une optique commune peuvent ainsi se réunir, de façon
informelle, afin de préparer des documents de travail et d'établir
une stratégie.
Lorsque la séance
reprendra, les délégués discuteront des suggestions
fournies dans les documents de travail. Ces discussions mèneront
à la proposition d'un projet de résolution. Les propositions
seront faites et discutées à des fins de modification
du projet de résolution. Les travaux du comité prennent
fin lorsque celui-ci a approuvé un ou plusieurs projets de résolution
qui seront présentés à la séance plénière
à la fin de la conférence. Cette rencontre regroupe tous
les délégués de la SNUJPH dans une même
salle pour voter sur les projets de résolution préparés
par les comités de l'Assemblée générale.
B : Règles
de procédure
Afin que les délibérations se déroulent
bien et soient productives, les séances de la SNUJPH sont basées
sur les règles et procédures suivantes. Les délégués
doivent connaître ces règles avant d'arriver à St. Thomas.
1. Discours
a) Les discours peuvent être prononcés en anglais ou
en français, les deux langues officielles de la SNUJPH.
b) Pour pouvoir prendre la parole, les délégués
doivent figurer sur la liste des conférenciers. Pour s'inscrire,
il faut transmettre une note au directeur. Lorsque le nom du délégué
est au haut de la liste, le président l'invite à avancer
au podium et à prendre la parole pour un temps limité.
c) Une fois son discours terminé, le conférencier dit
habituellement « merci et je cède la parole au président ».
S'il lui reste du temps, il peut céder la parole à un
autre délégué, habituellement un allié qui
appuiera sa position.
d) Les discours doivent être adressés au président
et non aux autres délégués. Le président
et le directeur devraient être appelés Monsieur le président
ou Madame la présidente, ou Monsieur le directeur ou Madame la
directrice. Il faut toujours s'adresser aux autres délégués
comme suit : « l'honorable délégué
de... ».
e) Les discours doivent porter sur les sujets soumis à l'étude
du comité. Lorsque l'assemblée est saisie d'une motion,
le discours doit porter uniquement sur cette motion. Dans un tel cas,
les conférenciers doivent indiquer dès le début
qu'ils désirent parler pour ou contre la motion.
2. Motions
a) Pour soumettre une proposition au comité, un délégué
doit présenter une motion. Il attend que le conférencier
au podium ait terminé, lève sa pancarte et, après
avoir été reconnu par le président, se lève
et dit « Monsieur le président ou Madame la présidente,
je propose que... ». Les motions doivent être appuyées
par un autre délégué. Le président peut
déclarer toute proposition irrecevable.
b) Un délégué peut présenter les motions
suivantes:
i. que l'assemblée se divise en groupes pendant x minutes;
ii. qu'une pause de x minutes soit prise;
iii que la séance soit levée pour le repas ou la journée;
iv. qu'un projet de résolution ou un amendement dûment
présenté soit mis aux voix;
v. qu'une motion présentée à une séance
plénière à l'Assemblée générale
soit déclarée une Question importante, son adoption exigeant
la majorité des deux tiers des voix.
Les trois premières
motions ci-dessus ne peuvent faire l'objet d'un débat. Quant
aux motions (iv) et (v), le président invitera deux délégués
à s'exprimer en faveur de la proposition et deux délégués
à s'exprimer contre la proposition.
3.
Documents de travail et résolutions
a) Un document de travail est un ensemble de dispositions possibles
qui sert de mécanisme pour la discussion et la formulation d'une
résolution. Il doit être approuvé par le directeur
qui en distribuera des copies à tous les délégués.
Il n'est pas nécessaire de proposer l'adoption officielle d'un
document de travail. Les délégués ne doivent pas
mentionner un document de travail particulier dans leurs discours tant
que le document n'a pas été distribué.
b) Un délégué qui désire présenter
un projet de résolution doit d'abord obtenir l'autorisation du
directeur qui distribuera les copies aux délégués.
Le texte d'un projet de résolution doit être dactylographié
et être signé par au moins deux membres qui sont ses parrains
et par d'autres membres qui l'appuient comme signataires. Pour
qu'une résolution soit admissible à des fins de présentation,
le nombre de parrains et de signataires doit représenter au moins
20 p. 100 du nombre total des délégations, selon
l'appel nominal initial au début de la séance.
c) Pour qu'un projet de résolution puisse être soumis à
l'étude du comité, il doit être présenté
au podium par un des parrains.
4. Amendements
a) Des amendements aux projets de résolution peuvent être
soumis uniquement après l'autorisation du directeur. Les amendements
proposés doivent être dactylographiés.
b) Si l'amendement porte la signature d'approbation des parrains du
projet de résolution, le directeur peut le déclarer un
amendement favorable. (L'approbation des signataires n'est pas requise.)
Le directeur doit intégrer tout amendement favorable directement
à la résolution à l'étude et en aviser immédiatement
l'assemblée.|
c) Un amendement qui n'est pas approuvé par les parrains de la
motion originale est considérée comme un amendement non
favorable. Le directeur autorisera alors l'amendement à des fins
de discussion uniquement si elle est appuyée par écrit
par 20 p. 100 du nombre total de délégués.
Un amendement peut uniquement être discuté après
avoir été distribué par le directeur et présenté
au podium.
d) Si, de l'avis du directeur, un amendement contredit fondamentalement
l'esprit de la motion ou de la résolution dont l'assemblée
est saisie, le directeur refusera de l'autoriser. (Les délégués
qui désirent contredire la motion ou la résolution à
l'étude peuvent simplement le faire en votant contre.)
e) Si le directeur reçoit plusieurs propositions d'amendement
de même nature, il peut recommander au président une courte
pause pour permettre aux délégués de regrouper
les propositions multiples en une seule proposition.
5. Questions
d'ordre parlementaire
a) Demande de renseignements. Un délégué
qui n'est pas certain de la procédure à suivre dans une
situation donnée peut présenter une demande de renseignements.
Il doit attendre que le conférencier au podium ait terminé,
lever sa pancarte, attendre d'être reconnu par le président,
se lever et poser sa question.
b) Rappel au règlement. Un délégué
qui pense que les règles ne sont pas suivies peut invoquer un
rappel au règlement. Il peut lever sa pancarte à n'importe
quel moment, mais ne peut pas se lever et s'exprimer tant qu'il n'est
pas reconnu par le président. Les rappels aux règlements
sont déterminés par le président en consultation
avec le directeur. La décision du président est définitive.
c) Droit de réplique. Un délégué
qui estime que l'intégrité de son état a été
attaqué par un autre conférencier peut lever sa pancarte
à n'importe quel moment et, une fois reconnu par le président,
demander un droit de réplique. Si le président décide
que la demande est justifiée, le conférencier fautif sera
invité à s'asseoir. Le délégué qui
a reçu un droit de réplique sera invité à
s'avancer au podium et à répondre pendant une minute.
d) Point de notification. Les délégués
peuvent ne pas être d'accord avec leur politique respective. Ils
doivent toutefois s'abstenir de faire des commentaires désobligeants
de nature personnelle ou des commentaires racistes, sexistes ou offensants
de quelque façon générale que ce soit. Le président
peut signifier un point de notification à un délégué
qui est manifestement et de façon constante hors de la question
ou qui fait des commentaires inappropriés. Un délégué
qui reçoit un premier point de notification perd son droit de
parole pendant une heure. Pour un deuxième point de notification,
le président suspend le droit de parole du délégué
pour la période qu'il juge nécessaire. Le secrétaire
général sera habituellement consulté concernant
la durée de la suspension.
En
haut
|