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Qu'est-ce qu'une résolution?
L'Organisation des Nations-Unies utilise les résolutions pour exprimer ses opinions sur des dossiers, pour formuler des recommandations sur la méthode de résolution de situations et pour exercer des pressions politiques sur les États membres afin qu'ils respectent les obligations et les attentes convenues par la communauté internationale.

Une résolution est un document qui comprend des dispositions d'environ quelques lignes chacunes. Elle contient deux types de dispositions. La première est la disposition préambulatoire qui détermine le contexte en résumant l'information sur une question ou en définissant les préoccupations qui motivent l'adoption de la résolution. Le deuxième type est la disposition exécutoire, qui permet à l'organisation de préciser les mesures à prendre. Une résolution type commence donc par quelques dispositions préambulatoires suivies de dispositions exécutoires.

Pour avoir une idée d'une résolution, prenons un exemple simpliste. Supposons que votre famille veut adopter une résolution pour résoudre un problème créé par le beagle de votre voisin qui hurle toute la nuit. Vous pouvez rédiger la résolution suivante qui a deux dispositions préambulatoires et deux dispositions exécutoires :

Grandement perturbé par le jappement constant de votre beagle,

Cherchant un moyen raisonnable de résoudre le problème,

NOTRE FAMILLE

i. Insiste sur le besoin d'un dialogue constructif;

ii. Vous exhorte à nous rencontrer dans les plus brefs délais pour discuter des solutions possibles.

Les deux dispositions préambulatoires expliquent ce qui a amené votre famille à adopter cette résolution. Les deux dispositions exécutoires proposent des suggestions concrètes pour résoudre le problème.

Votre contribution aux résolutions
Pour susciter un bon débat à la SNUJPH, les délégués doivent pouvoir énoncer leur politique étrangère dans un format qui convient à une résolution. Comme délégué individuel, vous devez venir à la SNUJPH non seulement en connaissant la politique étrangère de votre pays mais aussi en sachant comment cette politique peut être énoncée dans une résolution. Cela ne signifie pas nécessairement que vous deviez rédiger vous-même le projet de résolution. Une excellente approche est d'essayer de résumer les différents points de votre politique étrangère sous forme de dispositions pour une résolution. Par exemple, si je représentais le Canada à un comité discutant de la protection des civils dans un conflit armé, je voudrais que la résolution contienne de l'information sur la destruction des mines antipersonnel, puisqu'il s'agit d'un objectif important de la politique étrangère du Canada. D'après mes recherches, je saurais qu'il existe déjà un traité ou une « convention » sur cette question et qu'un des plus grands défis encore à relever est que tous les pays ne l'ont pas encore signé et ratifié. Je pourrais alors rédiger une disposition exécutoire qui se lirait peut-être comme suit :

Exhorte tous les États qui n'ont pas encore signé et ratifié la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (Ottawa, 1997) de le faire dans un délai raisonnable.

Vous pouvez adopter cette approche pour différents points de votre politique étrangère. À votre arrivée à la SNUJPH, vous aurez plusieurs dispositions à proposer au comité.

Libellé d'une résolution
Les résolutions des Nations Unies sont des documents soigneusement rédigés dans un langage diplomatique pour transmettre le message voulu de la manière voulue. Une légère différence dans le libellé peut avoir une signification très différente. Le point peut être illustré en prenant le premier mot de la disposition type ci-dessus.

Cette disposition commence par le mot « exhorte ». Certaines expressions sont utilisées au début des dispositions afin de communiquer plus clairement le but de la disposition. Celle-ci sert à exercer un certain degré de pression sur d'autres États pour que ceux-ci signent et ratifient un traité particulier. Certains États souhaiteront peut-être un énoncé plus fort en utilisant une introduction comme « enjoint ». D'autres préféreront une introduction moins forte en utilisant « invite » ou « encourage ». La différence est dans l'accent. En langage diplomatique, le libellé moins fort insiste sur le fait que chaque État a le choix de signer ou non le traité tandis que le libellé plus fort insiste sur le fait qu'il y a une attente de la part de la communauté internationale que chaque État signe l'entente.

Voici une liste de verbes qui peuvent être utilisés pour commencer les dispositions exécutoires.

Voici une liste de participes qui peuvent être utilisés pour commencer les dispositions préambulatoires.

Rédaction des résolutions
Les projets de résolution ne sont pas habituellement présentés dans leur forme finale lorsqu'ils sont soumis au comité. En fait, le processus consiste principalement à rédiger des projets de résolution qui seront acceptés par la plupart des membres du comité. Les délégués individuellement apporteront à la SNUJPH des suggestions rédigées sous forme de dispositions qu'ils veulent voir intégrées à la résolution du comité. Dans les séances de comité et de groupe, ils intégreront ces idées à celles d'autres délégués afin de créer des documents de travail. Les documents de travail ressemblent à des projets de résolution mais ils n'ont pas encore obtenu un appui suffisant du comité pour être présentés comme des projets de résolution. Bien que les documents de travail ne soient pas présentés officiellement au comité, ils peuvent, avec l'approbation du directeur, être photocopiés et distribués au comité, et par la suite être mentionnés au cours du débat. Le but est d'aider à faire porter le débat du comité sur les enjeux concernant la question. Plusieurs documents de travail seront probablement présentés au comité au cours des premières étapes du débat car des groupes de pays sont souvent en désaccord avec la façon d'aborder un enjeu.

Format des résolutions
En rédigeant les documents de travail et les projets de résolution, vous devez retenir quelques points sur le format. Premièrement, les projets de résolution ont une en-tête qui indique le comité, le sujet et les parrains. Deuxièmement, n'oubliez pas la différence entre les mots utilisés pour présenter des dispositions exécutoires et ceux utilisés pour présenter les dispositions préambulatoires comme il est mentionné ci-dessus. Troisièmement, les mots d'introduction des dispositions préambulatoires doivent être en italique, et ceux des dispositions exécutoires doivent être soulignés. Toutes les dispositions exécutoires sont numérotées tandis que les dispositions préambulatoires ne le sont pas.

Enfin, il faut se rappeler que les dispositions préambulatoires se terminent par une virgule et les dispositions exécutoires par un point-virgule. Une résolution comprend un point seul qui se trouve à la fin. Une résolution est donc une très longue phrase.

La résolution type ci-dessous sert d'exemple du format et d'une résolution des Nations Unies bien écrite:

Quatrième comité de l'Assemblée générale
Sujet : Technologie de l'information

Parrains : Canada, France, Égypte, Japon et Brésil

Rappelant que la Charte des Nations Unies visent à protéger la sécurité des États contre d'autres États,

Reconnaissant que la menace à la sécurité d'un État à l'époque d'aujourd'hui vient d'intervenants États non membres ainsi que des États,

Constatant que les intervenants des États non membres peuvent constituer une menace pour les États en matière de technologie de l'information,

Constatant aussi que la guerre de l'utilisation de l'information exclut, dans la plupart des cas, une intervention militaire,

Concluant par conséquent que la guerre de l'utilisation de l'information a tendance à réduire les défenses des états et leur sécurité,

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
1. Autorise la création d'un Comité d'étude de la technologie de l'information (CETI) qui a le mandat de formuler des recommandations en vue d'éliminer la menace de la guerre de l'information contre les États membres par des États non membres;

2. Demande que le CETI présente des recommandations pour définir la guerre de l'information et désigner celle-ci comme un crime dans le cadre de la Convention des Nations Unies contre le crime;

3. Recommande que le CETI étudie la distinction entre civil et combattant dans les Conventions de Genève compte tenu des pratiques connues et potentielles de guerre de l'information afin de recommander une nouvelle formulation et d'accroître davantage la protection des citoyens civils contre les effets graves de la guerre de l'information, en considérant ces effets comme des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité;

4. Recommande aussi que le CETI examine l'Accord de Wassenaar dans le but de recommander des mesures qui établissent un équilibre entre les intérêts du commerce et ceux de la sécurité dans les logiciels cryptographiques.

Notez la justification inhérente à la structure de cette résolution. La première disposition préambulatoire fonde la résolution sur des principes de base partagés par tous les États membres. Les dispositions préambulatoires deux à quatre donnent un aperçu de plus en plus précis de la nature du problème. Les dispositions exécutoires tendent vers des mesures relativement définies que le comité souhaiterait voir prendre. Notez la mention de conventions particulières des Nations Unies et d'autres accords particuliers (Accord de Wassenaar). Cela démontre le besoin de bien fonder les résolutions sur des faits et l'historique de la question.

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